Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 ans, ça se fête
BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3299055
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2014
100 ans, ça se fête de BAHLSEN ST MICHEL

Présentation de la marque 100 ans, ça se fête

Déposée le 22 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 ans, ça se fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAHLSEN ST MICHEL domicilié(e) 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 659 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque 100 ans, ça se fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 ans, ça se fête est expirée depuis le 22 juin 2014.

BAHLSEN ST MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE DU ROY , ST MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 LA GALETTE CHOCOLAIT , Pick Up ! de Bahlsen… Hmm mortel ! , GALETTES ST MICHEL , ST MICHEL MAISON FONDÉE EN 1905 AMANDINE , ST MICHEL DOUCEURS LORRAINES , BAHLSEN, une légère tendance à en faire plus , ST MICHEL , GALETTES SAINT-MICHEL MAISON FONDEE EN 1905 , GALETTE ST MICHEL AU CHOCOLAT


BAHLSEN ST MICHEL Société par actions simplifiée - 22/24, rue Victorien Sardou,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 323659482


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Inscription le 18 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504338 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Farines et préparations faites à base de céréales, pâtisserie, confiserie et biscuiterie, gâteaux.